Ce site est édité par la société BTP Banque, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 91 512 530 €.
BTP Banque est un établissement de crédit de droit français agréé en qualité de banque prestataire de services d’investissement, conformément aux dispositions du Code monétaire et financier et contrôlée par la Banque Centrale Européenne (Sonnemannstrasse 20, D-60314 Frankfurt-am-Main, Allemagne).
BTP Banque est un établissement de crédit de droit français soumis au contrôle de l’ACPR et de l’AMF :
ACPR – Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution https://acpr.banque-france.fr
4 place de Budapest – CS 92459, 75436 Paris
AMF – Autorité des Marchés Financiers www.amf-france.org
17 place de la Bourse – 75082 Paris Cedex 02
BTP Banque est adhérent auprès de la FBF – Fédération Bancaire Française, organisation professionnelle représentative de la profession bancaire. En matière de produits d’assurance, l’Editeur agit en qualité d’Intermédiaire en assurance immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 034 315.
BTP Banque intervient en tant qu’éditeur du contenu du site et fournit les produits et services proposés sur ce site.
Identification du fournisseur de produits et services
Les produits et services qui peuvent vous être proposés sur ce site sont directement fournis par BTP Banque.
Les produits et services qui peuvent éventuellement être proposés sur ce site sont destinés à être offerts et utilisés selon les conditions contractuelles et les tarifs en vigueur de BTP Banque et sont réservés aux clients domiciliés sur le territoire français.
Pour toute question ou demande que vous pourriez avoir concernant un produit ou un service qui vous a été proposé, auquel vous voudriez souscrire ou auquel vous avez souscrit, nous vous prions de bien vouloir prendre contact directement avec BTP Banque, aux coordonnées précisées ci-après.
BTP Banque
Site internet
Mentions légales
Données personnelles
Conditions d’accès et d’utilisation
L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations légales et s’engage à les respecter.
Pour des raisons de maintenance mais également en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques, BTP Banque pourra interrompre l’accès au site et ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité d’accéder au présent site.
Informations mises à disposition sur le site ou sur les sites tiers référencés
Les contenus fournis sur ce site sont à titre purement informatif.
BTP Banque s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, notamment financières, diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
En conséquence, BTP Banque ne garantit en aucune façon la complétude, la précision, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
L’Éditeur décline toute responsabilité
- en cas d’imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ou sur les sites de tiers référencés à partir des liens hypertextes ;
- d’une absence de disponibilité des informations ;
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ;
- de l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
- de décisions prises sur la base d’une information contenue sur le site ou sur le site de tiers référencés à partir des liens hypertextes, et de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
Il est strictement interdit de mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation écrite et préalable de BTP Banque. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à relation-client@btp-banque.fr.
Données à caractère personnel
Les données à caractère personnel que vous nous communiquez par le biais des formulaires disponibles sur ce site (par exemple une demande de contact ou de renseignement, une simulation, un formulaire de souscription…) sont destinées et traitées par la banque en sa qualité de responsable de traitement, à des fins de gestion interne et pour répondre à votre demande.
Les informations vous expliquant de quelle manière vos données sont obtenues, pourquoi elles sont traitées, avec qui elles sont susceptibles d’être partagées, les mesures mises en œuvre pour assurer leur confidentialité et leur sécurité figurent dans la Notice d’information sur les traitements de données à caractère personnel de la banque.
Elle rappelle également les droits dont vous disposez et comment les exercer.
Vous pouvez retrouver cette notice d’information sur le site de la banque :
Cookies – traceurs
Un cookie est un mini-fichier contenant quelques lignes de caractères alphanumériques placé sur votre disque dur par le serveur du site ou de l’application mobile que vous visitez, ou par un serveur tiers (par exemple un service de web analytique).
Il contient plusieurs données :
- le nom du serveur qui l’a déposé ;
- un identifiant sous forme de numéro unique,
- éventuellement une date d’expiration.
Les cookies servent à faciliter la navigation et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience.
Le site de la banque utilise ponctuellement des cookies.
Ainsi, lorsque vous visitez le site pour chercher, lire ou télécharger de l’information, certains renseignements vous concernant peuvent être recueillis, tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir duquel vous naviguez sur internet, l’adresse du protocole internet (IP) de l’ordinateur utilisé, la date et l’heure de la navigation et les URL à partir desquelles vous êtes passé.
Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du site et pour aider à la rendre plus utile. Ils sont détruits après un certain temps.
Les navigateurs acceptent par défaut les cookies. Cependant, vous avez la possibilité de modifier les options de navigation pour choisir de n’accepter aucun cookie.
Pour plus d’information : rendez-vous sur le site de la CNIL
Pour en savoir plus sur notre politique en matière de gestion des cookies
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, sons, marques, logos, photographies, etc.), figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de BTP Banque.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou extraction non autorisée, en tout ou partie, du contenu du site constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de BTP Banque susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Droit applicable
Ce site est soumis à la loi française.
Identifiant unique REP Papiers n°FR232581_01QHNQ (BPCE – SIRET 493 455 042)
Crédits
Illustrations ©iStock
